|

Archives nationales. Sous-série Z1b
Ordonnances. Actes royaux

Z1b 62 (1488-1541)

Registre commençant au f° 80. Voir également Z1b 61 f° 5v°-130r° et 132v°. Contient notamment :

Lettres patentes portant création de la Monnaie de Bayonne, septembre 1488 (f° 80r°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 23 décembre 1490 (f° 80v°). Commission du roi au premier des généraux des Monnaies pour établir la Monnaie de Bayonne, 12 mai 1490 (f° 81r°). Commission de la Chambre des Monnaies à Oudart Clerbour, général des Monnaies, pour établir la Monnaie de Bayonne, 23 décembre 1490 (f° 81v°).
Mandement pour faire batre et forger monoye tant d'or que d'argent en la ville de Nantes, 6 avril 1491 (f° 82r°). Commission de la Chambre des monnaies à Charles le Coq, général des Monnaies, 24 mai 1491 (f° 82v°).
Mandement par lequel le roy veult que le jugement des deniers des boistes des Monnoyes de Bretaigne ce facent en la Chambre des monnoyes, 6 avril 1491 (f° 82v°).
Mandement et déclaration par lequel le roy veult et ordonne que l'ordonnance faicte <...> l'an [mil] IIIIcIIIIxx et huit soit entretenue et gardée, 18 avril 1492 (f° 84r°).
Mandement par lequel le roy révocque tous baulx de son domaine tant maistrises de Monnoye que autres choses, 24 juin 1492 (f° 85r°).
Lettres patentes sur le cours des monnaies, 31 août 1493 (f° 88v°).
Mandement pour faire aporter tous les ans les boistes des Monnoyes et ce fait faire les estatz des maistres particuliers et payer au roy le reliquat, 13 janvier 1495 (f° 93r°).
Lettres patentes qui ordonnent que tous les officiers des Monnaies assisteront aux délivrances, 13 janvier 1495 (f° 93v°).
Lettres missives à l'évêque de Langres pour faire respecter les ordonnances monétaires au pays de Bourgongne, 13 janvier 1495 (f° 96v°).
Lettres patentes sur le cours des monnaies, 27 février 1496 (f° 97r°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Villeneuve-Saint-André-lès-Avignon, 11 mai 1496 (f° 99r°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 29 octobre 1496 (f° 99v°).
Lettres missives adressées à la Chambre des monnaies relatives à la continuation de ses fonctions et au changement de titulature des monnaies, 25 avril 1498 (f° 100r°).
Ordonnances sur les monnaies, 4 juillet 1498 (f° 101r°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie d'Amiens, 24 juillet 1498 (f° 102v°).
Ordonnance sur les monnaies, 11 mars 1499 (f° 103r°).
Lettres missives à la Chambre des monnaies relatives à la maîtrise de la Monnaie de Bayonne, 16 octobre .... (f° 104v°).
Ordonnance faicte touchant la Monnoye de Bayonne, 23 janvier 1502 (f° 105r°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 31 août 1502 (f° 106r°).
Pour ne prandre les escus soleil que pour XXXVI sols III deniers tournois et les escus couronne pour XXXV sols tournois, 23 mars 1503 (f° 106v°).
Lettres patentes pour faire publier les ordonnances monétaires en la ville d'Amiens, 6 juillet 1504 (f° 107r°).
Ordonnance sur le fait des monnaies et règlement pour les orfèvres, 22 novembre 1506 (f° 108v°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Saint-Lô, 14 mars 1508 (f° 114r°). Mention d'entérinnement par la Chambre des monnaies le 27 mai 1508 (f° 114v°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Bayonne, 14 juillet 1508 (f° 114v°). Mention d'entérinnement par la Chambre des monnaies le 4 septembre 1508, avec conditions pour Jean de Marrac (f° 115r°).
Ordonnance sur le fait des monnaies, 19 novembre 1507 (f° 115v°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Villefranche-de-Rouergue, 1er décembre 1508 (f° 117r°). Mention d'entérinnement par la Chambre des monnaies le 23 janvier 1509 (f° 117r°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Châlons, 4 mars 1509 (f° 117v°). Mention d'entérinnement par la Chambre des monnaies le 18 mars 1509 (f° 118r°).
Mandement par lequel le roy déclaire qu'il ne veult et entend que l'ouvraige de la Monnoye de Poictiers soit suspendu que jusques à la feste de Toussaincts prochaine, 3 février 1508 (f° 118r°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Poitiers, 28 janvier 1510 (f° 118v°). Entérinnement par la Chambre des monnaies le 26 février 1510 (f° 119r°).
Lettres du roy par lesquelles il veult et mande que on face forger en la Monnoye de Baionne IIIIc mars de billon en liars pour une foiz seulement, 25 mars .... (f° 119r°).
Lettres missives relatives à l'ouverture et au jugement des boîtes de la Monnaie de Dijon, 4 février 1512 (f° 121r°).
Ordonnance faictes sur le fait des prévostz, ouvriers et monnoyers des Monnoyes de ce royaulme, Daulphiné et Prouvence, et aussi des gardes, tailleurs et essayeurs desd. Monnoyes, 3 février 1512 (f° 123r°).
Ordonnance sur le fait des monnaies, 5 décembre 1511 (123v°).
Ordonnance sur le fait des monnaies, 3 février 1512 (f° 125r°).
Ordonnance dur le fait des monnaies, 3 février 1512 (f° 125v°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Villeneuve-Saint-André-lès-Avignon, juin 1512 (f° 128r°).
Commission adreçant à sire Claude Robin, général des Monnoyes en Languedoc, pour se transporter à Villeneufve-Sainct-André-lez-Avignon, septembre 1512 (f° 129v°).
Autorisation accordée à Mathieu Audier, commis à la maîtrise particulière de la Monnaie de Limoges, de fabriquer 400 marcs de petits deniers tournois, 31 août 1513 (f° 130v°).
Autorisation accordée à Robert Poillevilain, commis à la maîtrise particulière de la Monnaie de Rouen, de fabriquer 400 marcs de petits deniers tournois, 20 mars 1514 (f° 134v°).
Mandement par lequel le roi, notre sire, deffend le cours aux doubles ducatz de Montferrat et aux escuz dudit Montferrat et pareillement à tous gros testons estrangiers, 6 avril 1514 (f° 137r°).
Lettres patentes relatives à une crue du marc d'argent accordée au maître de la Monnaie de Lyon, afin d'acheter une maison pour y fabriquer les monnaies, 6 juin 1514 (f° 138r°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 8 juin 1514 (f° 138r°).
Requête de Robert Girault, maître particulier de la Monnaie de Bordeaux, pour avoir la permission de fabriquer jusqu'à 400 marcs de liards, 23 juin 1514 (f° 138r°). Mandement de la Chambre des monnaies autorisant Robert Girault, maître de la Monnaie de Bordeaux, de fabriquer jusqu'à 300 marcs de liards, 26 juin 1514 (f° 138v°).
Lettres envoyées aux gardes de la Monnoye de Lyon et autres Monnoyes, avec des patrons pour faire escuz soleil et grans blancs, 23 janvier 1515 (f° 146r°). Mentions d'envoi aux ateliers aux f° suivants.
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Saint-Pourçain, 13 février 1515 (f° 149r°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 27 avril 1515 (f° 149v°).
Ordonnance faicte par le roy par laquelle a esté ordonné que doresnavant toutes les Monnoyes de ce roiaume seront mises en chômage, excepté les Monnoyes de Paris, Rouen, Lyon et Bayonne, 19 juin 1515 (f° 149v°).
Mandement adressant aux généraulx des Monnoyes pour clôre les boestes des Monnoyes de Bourgongne et autres Monnoyes et informer des faultes faictes esd. Monnoyes, 19 juin 1515 (f° 149v°).
Lettres de la duchesse d'Angoulême, régente, à la Chambre des monnaies, sur le fait des monnaies, et réponse des généraux des Monnaies, 9 et 23 octobre 1515 (f° 152v°).
Lettres du roy pour faire faire des testons en la Monnoye de Paris de certaine quantité de vaisselle livrée par maistre Philibert Babon, 28 mai 1516 (f° 154r°).
Lettres de la Chambre des monnaies au chancelier, sur le fait des monnaies, 31 mai 1516 (f° 154r°).
Remonstrance faicte à monsieur de Boisi, grant-maistre de France, pour le fait des monnoyes, 26 juillet 1516 (f° 154v°).
Lettres de la Chambre des monnaies au chancelier, sur le fait des monnaies, 29 juillet 1516 (f° 154v°).
Ordonnance sur les monnaies, 27 novembre 1516 (f° 155r°).
Délibéracion faicte sur le fait des monnoyes, 21-22 octobre 1516 (f° 156r°).
Lettres missives relatives à l'apport des boîtes de la Monnaie de Crémieu en la Chambre des monnaies pour en faire le jugement, 20 mai ....(f° 156v°).
Ordonnance sur les monnaies, 27 novembre 1516 (f° 163v°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Villefranche-de-Rouergue, 24 septembre 1517 (f° 164r°). E
ntérinnement par la Chambre des monnaies, 13 octobre 1517 (f° 165r°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Bourges, 4 juillet 1516 (f° 165v°). Lettres du roy par lesquelles il a relevé les habitans de Bourges de ce qu'ilz n'ont présenté les lettres cy-devant transcriptes dedans l'an de l'impétration d'icelles, 8 mars 1518 (f° 166r°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 27 juillet 1519 (f° 168v°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Tours, 3 décembre 1517 (f° 166v°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 23 avril 1518 (f° 166v°).
Lettres du roy pour le fait de la Monnoye de Lyon, 1er mars 1518 (f° 167r°).
Lettres patentes du roy touchant les boestes de Dijon, 12 mai 1518 (f° 167r°). Lettres missives du roy touchant les boestes de Dijon, 17 mai 1518 (f° 167v°). Boistes de Dijon baillées à maistre Jacques Bourdin, 28 mai 1518 (f° 167v°). Certifficacion apportée en la Chambre de céans touchant les boestes de la Monnoye de Dijon par maistre Jaques Bourdin, notaire et secrétaire du roy, 27 juillet 1518 (f° 167v°).
Lettres patentes relatives à l'argent des mines du royaume, 6 mars 1517 (f° 168v°). Voir également f° 169r°. Entérinnement par la Chambre des monnaies, 24 octobre 1517 (f° 169v°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Saint-Pourçain, 21 mars 1517 (f° 170r°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 11 décembre 1518 (f° 170v°).
Lettres missives relatives aux jugements des deniers des boîtes de la Monnaie de Lyon, 2 février 1519 (f° 171r°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de La Rochelle, 5 avril 1519 (f° 171v°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 8 avril 1519 (f° 172r°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Bordeaux, 16 avril 1519 (f° 172v°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 18 avril 1519 (f° 173r°).
Mandement par lequel le roy veult que les deniers des boestes des Monnoyes de Provence soient jugées aud. lieu, 7 avril 1519 (f° 173v°).
Ordonnance relative à la fabrication dans les ateliers de Paris et Lyon pendant deux mois seulement d'écus au soleil et testons, 18 mai 1519 (f° 174r°).
Ordonnance relative à la fabrication d'écus au soleil, grands blancs à la couronne de douze deniers et grands blancs de dix deniers, 21 juillet 1519 (f° 175r°). Mandement exécutoire adressé aux officiers de la Monnaie de Paris, 6 août 1519 (f° 175v°). Messagerie, f° 177r° et suiv.
Advis des généraulx des Monnoyes pour le fait des mynes, 6 octobre 1520 (f° 183r°). Ordonnance sur le fait des mines, 17 octobre 1520 (f° 183v°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Toulouse, 1er février 1521 (f° 186r°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 26 mars 1521 (f° 186v°). Lettres escriptes aux gardes et officiers de la Monnoye de Thoulouse pour faire forger des escuz et grans blancs selon le contenu d'icelles, 26 mars 1521 (f° 187r°). Caution de Xm livres tournois baillée par les officiers de la Monnoye de Thoulouse, 7 mars 1521 (f° 187v°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Troyes, 20 octobre 1516 (f° 191r°). Lettres par lesquelles le roy a relevé les maire, eschevins, manans et habitans de la ville de Troyes de ce qu'ilz n'ont présenté les lettres dessus transcriptes dedans l'an et jour de l'impétracion d'icelles, 5 juin 1521 (f° 191v°). Caution de la somme de dix mil livres tournoys baillée par les officiers de la Monnoye de Troyes, 21 juin 1521 (f° 192r°). Entérinnement des lettres patentes par la Chambre des monnaies, 3 juillet 1521 (f° 193r°). Voir f° 204r°.
Mandement du roy pour faire forger ès Monnoyes de Paris, Rouen, Lyon, Thoulouse, Bourdeaulx, Tours, Troyes et Bourges des gros et demis gros testons, 10 septembre 1521 (f° 193v°). Mandement fait suyvant lesd. lettres adressant aux gardes de la Monnoye de Paris, 17 septembre 1521 (f° 194r°). Voir f° 204v°.
Lettres missives relatives à la fabrication de testons et demi-testons en la Monnaie de Limoges, 26 octobre 1521 (f° 194r°). Mandement exécutoire de la Chambre des monnaies aux gardes et officiers de la Monnaie de Limoges, 6 novembre 1521 (f° 194r°).
Ce qui a esté de nouvel advisé en la Chambre des monnoyes pour le bien et continuacion de l'ouvraige des gros testons, 17 décembre 1521 (f° 194v°).
Vidimus du 27 décembre 1519 de lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Saint-Lô, 21 mars 1517 (f° 195r°).
Lettres missives relatives à la fabrication de testons et demi-testons en la Monnaie de Villefranche-de-Rouergue, 18 décembre 1521 (f° 195v°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 22 février 1522 (f° 196r°).
Lettres missives relatives à la fabrication de testons et demi-testons en la Monnaie de Saint-Pourçain, 8 mars 1522 (f° 196r°). Mandement exécutoire de la Chambre des monnaies aux gardes et officiers de la Monnaie de Saint-Pourçain, 10 mars 1522 (f° 196r°).
Lettres patentes relatives à l'ouverture de la Monnaie de Villeneuve-Saint-André-lès-Avignon, 21 juillet 1520 (f° 201v°). Lettres du roy par lesquelles il a relevé les bourgeois, manans et habitans de Villeneufve-lès-Avignon de ce qu'ilz n'ont présenté les lettres devant transcriptes dedans l'an et jour de l'impétracion d'icelles, 26 août 1522 (f° 202r°). Entérinnement par la Chambre des monnaies, 28 août 1522 (f° 202v°).
Lettres missives relatives à la fabrication de testons et demi-testons en la Monnaie de Villeneuve-Saint-André-lès-Avignon, 12 septembre 1522 (f° 203r°).
Lettres missives relatives à la fabrication de testons et demi-testons en la Monnaie de La Rochelle, 7 mars 1523 (f° 203r°). Mandement exécutoire de la Chambre des monnaies aux gardes et officiers de la Monnaie de La Rochelle, 9 mars 1522 (f° 203v°).
Lettres missives relatives à la fabrication de testons et demi-testons en la Monnaie de Montpellier, 21 mars 1523 (f° 203v°). Mandement exécutoire de la Chambre des monnaies aux gardes de la Monnaie de Montpellier, 26 mars 1523 (f° 203v°).
Lettres du roy par lesquelles il veult qu'il soit fait des lyars à Bayonne, (f° 207v°). Mandement exécutoire de la Chambre des monnaies aux gardes et officiers de la Monnaie de Bayonne, 11 mai 1523 (f° 207v°).
Lettres missives relatives à la fabrication de testons et demi-testons en la Monnaie de Poitiers, 16 mai 1523 (f° 208r°). C'est ce qui a esté ordonné en la Chambre des monnoyes pour le bien de la continuacion de l'ouvrage des gros testons (f° 208r°). Mandement exécutoire de la Chambre des monnaies aux gardes de la Monnaie de Poitiers, 21 mai 1523 (f° 208v°).
Lettres missives relatives à la fabrication de testons et demi-testons en la Monnaie d'Angers, 25 mai 1523 (f° 209r°). C'est ce qui a esté ordonné en la Chambre des monnoyes pour le bien de la continuacion de l'ouvraige des gros testons (f° 209r°). Mandement exécutoire de la Chambre des monnaies aux gardes de la Monnaie d'Angers, 20 juillet 1523 (f° 209v°).
Ordonnance sur le cours des monnaies, 28 septembre 1526 (f° 212v°).
Ordonnance sur le cours des monnaies, 1er février 1527 (f° 213r°).
Lettres du roy pour le fait des boestes du Daulphiné, 22 février 1527 (f° 216r°).
Ordonnance pour descrier les gros testons nouvellement faitz aux armes de Savoye, 8 avril 1529 (f° 218r°).
Ordonnance pour descrier les escuz à l'aigle, marabaiz et autres monnoyes, 6 juillet 1531 (f° 223r°).
Edit de translation à Montferrand du siège d'élection et de la recette des tailles du bas pays d'Auvergne qui étaient à Clermont, et de la Monnaie et chambre des monnaies siégeant à Saint-Pourçain, janvier 1532 (f° 225r°). Mention d'enregistrement en la Chambre des monnaies le 1er juin 1532 (f° 225v°).
Lettres des gens des Comptes de Dauphiné aux généraux des Monnaies dans lesquelles ils annoncent qu'ils ont "advisé pour le bien et utilité du roy, dauphin, notre sire, que chacune année, à la feste Saint-Jean-Baptiste, les maistres des Monnoyes de ce païs apporteront céans les deniers des boestes de leurs Monnoyes de toutes l'année, ensemble le papier des gardes, lesquelz deniers et pappier vous envoyerons [aux généraux des Monnaies] pour en faire les jugemens et comptes pour après les nous renvoier ainsi qu'il est [de] coustume de faire", 24 juillet [1532], (f° 226r°).
Ordonnance pour décrier les doubles nicqietz, savoisiens et vaches, 16 août 1532 (f° 226r°).
Ordonnance sur le fait des monnaies, 5 mars 1533 (f° 228v°).
Ordonnance sur le cours des monnaies, 29 mars 1533 (f° 230r°).
Ordonnance sur le fait des monnaies, 14 juillet 1536 (f° 230v°).
Edit portant suppression du cours dans le royaume de certaine monnaies étrangères telles que les vaches de Béarn, les niquets et les liards de Lausanne, 29 novembre 1538 (f°234r°).
Arrest du grant Conseil pour les biestes de Daulphiné, 28 janvier 1512 (f° 236v°).
Exécutoire du 6 juin 1517 (f° 238v°). Lettres missives du 20 mai 1517 (f° 238v°). Procès-verbal d'exécution (f° 238bisr°).
Lettres patentes portant règlement pour le cours et la valeur des monnaies et renouvelant l’ordonnance du 5 mars 1533, 17 octobre 1539 (f° 239r°). Ce sont les prys ordonnez par la Chambre des monnoyes estre baillez par les changeurs des espèces d'or et d'argent qui s'ensuyvent, 25 octobre 1539 (f° 240v°).
Mandement exécutoire des généraux des Monnaies aux gardes de la Monnaie de Rouen, suite à des lettres patentes du roi du 14 janvier 1540, relatif à la cloture des boîtes de ladite Monnaie, à la fabrication d'espèces monétaires et ordonnant au maître de la Monnaie de Rouen de marquer toutes les espèces d’or et d’argent d'un différent, représenté une lettre de l'alphabet (pour Rouen : B), 28 janvier 1540 (f° 244r°). Mandement délivré à un messager de Paris pour le porter aux gardes de la Monnaie de Rouen le 30 janvier 1540 (f° 244v°). Saint-Lô, 28 janvier 1540 : lettre C (f° 244v°). Tours, 29 janvier et 9 février 1540 : lettre E (f° 245r°). Lyon, 30 janvier 1540 : lettre D (f° 245r°). Toulouse, 30 janvier 1540 : lettre M (f° 245r°). Villeneuve-Saint-André-lès-Avignon, 31 janvier 1540 : lettre R (f° 245r°). Angers, 31 janvier 1540 : lettre F (f° 245v°). Poitiers, 31 janvier 1540 : lettre G (f° 245v°). La Rochelle, 31 janvier 1540 : lettre H (f° 245v°). Troyes, 31 janvier 1540 : lettre S (f° 245v°). Bordeaux, 31 janvier 1540 : lettre K (f° 247r°). Bayonne, 31 janvier 1540 : lettre L (f° 247r°).
Lettres patentes ordonnant aux maîtres des Monnaies de marquer toutes les espèces d’or et d’argent de leurs différents, représentés par des lettres de l’alphabet pour chaque Monnaie, 14 janvier 1540 (f° 246r°). Mention d'enregistrement par la Chambre des monnnaies, 31 janvier 1540 (f° 246v°).
Lettres patentes ordonnant d'interrompre la fabrication des testons et de fabriquer à la place de nouveaux douzains, et de continuer la frappe des écus d'or, 24 février 1540 (f° 249v°). Mention d'enregistrement par la Chambre des monnaies, 6 mars 1540 (f° 250r°). Mandement d'exécution aux gardes de la Monnaie de Rouen, 8 mars 1540 (f° 250r°). Mention d'envois (f° 250r°).
Lettres patentes portant commission aux généraux des Monnaies pour l’ouverture de la Monnaie de Marseille et l’installation des officiers, monnayeurs et ouvriers, 12 mars 1540 (f° 252r°). Mandement d'exécution pour Philippes de Lautier, général des Monnaies, 10 avril 1540 (f° 252v°).
Lettres patentes portant commission aux généraux des Monnaies pour l’ouverture de la Monnaie de Grenoble et l’installation des officiers, monnayeurs et ouvriers, 12 mars 1540 (f° 253r°). Mandement d'exécution pour Philippes de Lautier, général des Monnaies, 10 avril 1540 (f° 253v°).
Déclaration relative au cours des monnaies d'or, 5 avril 1540 (f° 254r°).
Mention d'envoi à Gabriel Chicot, général des Monnaies, étant à Lyon et ès environs, "coppie des lettres patentes du roy pour faire cesse l'ouvraige des testons, avec commission de la Chambre de céans pour ouvrer la Monnoye de Dijon et commectre à la maistrise homme capable et suffisant et bien cautionné", 23 mars 1540 (f° 255r°).
Ordonnance fixant le remède ou écart de poids accordé aux maîtres particuliers des Monnaies pour la fabrication des espèces, et réglant l’exercice des charges de gardes et d’essayeurs, juin 1540 (f° 259v°). Mandement exécutoire des généraux aux officiers de la Monnaie de Marseille, 25 septembre 1540 (f° 261v°). Lyon, Montpellier, Marseille, Villeneuve-Saint-André, Grenoble, 7 octobre 1540 (f° 262r°). Tours, Angers, Poitiers, La Rochelle, Bordeaux, Toulouse, Limoges, 8 octobre 1540 (f° 262v°). Paris, 12 octobre 1540 (f° 262v°), Rouen, 12-21 octobre 1540 (f° 263r°). Saint-Lô, 21 octobre 1540 (f° 263r°). Turin, Troyes et Dijon, 5 novembre 1540 (f° 263r°). Villefranche-de-Rouergue, 12 novembre 1540 (f° 263v°), Saint-Pourçain, 20 novembre 1540 (f° 263v°), et liste des différends.
Lettres escriptes par la Chambre [des monnoyes] aux gardes et autres officiers de la Monnoye de Rouen, 27 avril 1541 (f° 265r°).
Ordonnance de la Chambre des monnaies relative à la fermeture de la Monnaie de Saint-Lô, 27 avril 1541 (f° 266v°).
Ordonnance de la Chambre des monnaies relative à la Monnaie de Nantes et aux espèces monétaires fabriquées, 29 avril 1541 (f° 267r°). Mention de semblables lettres pour la Monnaie de Rennes, 30 avril 1541 (f° 268v°).
Ordonnance sur le fait des monnaies et règlement général relatif à la fabrication et le cours des espèces, etc., 19 mars 1541 (f° 268v°, 63 articles).